SOCIETE 3C

Immatriculée au registre du Commerce et des Société de BAYONNE
sous le numéro 431 278 332,  sis à BAYONNE, 3 rue Victor Hugo,
N° TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR2331278332
Gérante Pascale Soulé

Hébergé par OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com

Informations techniques

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Informations

La Société 3C fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur notre site www.reseau3c.com, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, car les informations sont données par les clients de chaque agence et les agences adhérentes peuvent aussi créer des erreurs liées à la mise en ligne de chaque présentation de biens (annonce de présentation de chaque bien). L'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Si une information nous est signalée comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes, elle fera l'objet d'un traitement sans délais par la Société 3C. 

Biens immobiliers

Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par les agences membres du Réseau 3C. Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité.  La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70-9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET. 
La Société 3C ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.

Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que la Société 3C, société juridiquement indépendante, ne peut toutefois garantir. 
En cas de litige avec un professionnel du Réseau 3C relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de location, est informé qu'il peut recourir à un médiateur, dont les coordonnées sont disponibles sur chaque mandat de l'agence avec laquelle il est contractuellement lié.

Utilisateur

Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce. 

Si l'utilisateur demande des informations concernant une demande d’adhésion au réseau 3C, sa demande sera traitée par la société 3C.

Si l’utilisateur veut proposer un bien à la vente ou à la location, sa demande sera traitée par l’agence concernée géographiquement.


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Propriété intellectuelle

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Loi applicable

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